Discrimination et harcèlement sexuel

La discrimination est une inégalité de traitement fondée sur des caractéristiques essentielles. Elle se base sur diverses caractéristiques comme le sexe, la religion ou la vision du monde, le handicap, l’âge, l’orientation sexuelle, la race ou l’origine ethnique. Si des personnes issues du même environnement de travail sont impliquées, cela concerne l’employeur, indépendamment du fait qu’un harcèlement ou une discrimination ait eu lieu pendant les heures de travail ou non.

La discrimination se présente sous différentes formes dont certaines sont décrites ci-après:

• Discrimination directe

Une personne qui se trouve dans une situation analogue est moins bien traitée qu’une autre personne à cause de son origine ethnique, de sa religion ou de sa vision du monde. Lors d’une discrimination directe, une personne fait ouvertement l’objet d’un traitement différent en raison d’une caractéristique.

• Discrimination indirecte

Des mesures sans intention particulière entraînent dans les faits des désavantages qualitatifs ou quantitatifs pour certaines personnes en raison de leurs caractéristiques. La discrimination indirecte agit par des mécanismes indirects. Par exemple: si une entreprise ne propose pas de possibilités de carrière aux collaboratrices et collaborateurs à temps partiel et qu’il s’agit en majorité de femmes, il s’agit d’une discrimination indirecte des femmes, étant donné que leurs possibilités de carrière sont limitées.

• Discrimination multiple

La discrimination multiple est une inégalité de traitement fondée sur plusieurs caractéristiques. Dans certains cas, la discrimination est le résultat d’une combinaison spécifique de plusieurs dimensions ou caractéristiques. 

Discriminations possibles à l’hôpital:

• Racisme ou discrimination fondée sur l’origine: Commentaires dénigrant l’accent ou l’origine, traitement inégal lors de promotion sans motif objectif, déclarations racistes de patient·e·s qui sont tolérées au lieu d’être empêchées. Exemple du travail quotidien à l’hôpital: une patiente demande à ne pas être traitée par une médecin-assistante à la peau foncée. La responsable de l’unité demande à la médecin-assistante de quitter la chambre sans interpeller la patiente au sujet de son comportement.
• Discrimination fondée sur le sexe: La discrimination fondée sur le sexe est qualifiée de sexisme. Il peut s’agir de questions sur le planning familial dans le cadre de l’entretien de collaboration, de différents critères d’appréciation pour les hommes et les femmes et de commentaires sur l’apparence. Exemple: une médecin-assistante déclare sa grossesse. Son supérieur lui demande si l’enfant était planifié et si son conjoint touche un salaire suffisant.
• Discrimination fondée sur le mode de vie: Réactions dénigrantes concernant les couples du même sexe, la pratique religieuse ou les choix de vie qui sont prétendument en contradiction avec l’«image du médecin».
  Exemple: un chef de clinique partage des images d’une gay pride et entend ensuite dans son équipe: «Voulons-nous vraiment des médecins adjoints qui lancent des drapeaux arc-en-ciel dans la rue?

On entend par harcèlement sexuel tout comportement à caractère sexuel ou fondé sur l’appartenance à un sexe qui n’est pas souhaité par une personne et qui porte atteinte à sa dignité. Le harcèlement peut se produire pendant ou en dehors des heures de travail régulières. Le harcèlement sexuel peut prendre différentes formes, par exemple par des mots, des gestes ou des actes. La façon dont la personne concernée perçoit subjectivement le comportement d’une personne est déterminant: le comportement est-il souhaité ou non?

Sont notamment considérés comme du harcèlement sexuel:

• les regards ou gestes insistants, dépréciatifs ou importuns
• les propos à caractère sexuel, tels que les remarques sexistes et désobligeantes, les blagues obscènes, les remarques suggestives
• exposer, afficher, diffuser et envoyer (y compris par voie électronique) du matériel, des images à caractère sexiste ou pornographique
• envoyer des messages texte ou commentaires déplacés ou à caractère sexuel sur les réseaux sociaux
• contacts physiques ou attouchements indésirables, comportement insistant
• invitations indésirables dont l’intention est claire, même en dehors des heures de travail

Le mobbing désigne une situation dans laquelle une personne ou un groupe de personnes porte de manière répétée et sur une période prolongée atteinte à la dignité d’une autre personne. La personne concernée est harcelée, blessée, mise à l’écart, ignorée ou insultée. Il est généralement conditionné par la situation et indépendant des caractéristiques de la personne attaquée. Le mobbing peut par conséquent toucher tout le monde. Souvent, les personnes concernées ne savent pas vraiment s’il s’agit effectivement de mobbing, car le mobbing et les conflits peuvent parfois se prendre des formes très similaires. Même si les conflits et disputes peuvent se transformer en mobbing, tous les conflits ne sont pas pour autant du mobbing.  Le bureau «Fachstelle Mobbing und Belästigung» propose sur son site web un test permettant d’identifier clairement les situations de mobbing.

Le mobbing n’est pas toujours une discrimination. Mais lorsqu’il est utilisé de manière ciblée contre des personnes en raison de leur origine, de leur sexe ou de leur mode de vie, il est les deux à la fois. Dans tous les cas, l’employeur doit, même s’il ne revêt pas un caractère discriminatoire, empêcher le mobbing sur le lieu de travail dans le cadre de son devoir de diligence.